Maladies professionnelles

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Retrouvez les principales prescriptions en matière de maladies professionnelles afin de pouvoir mettre en œuvre les dispositifs de protection adaptés en fonction de la technique opératoire retenue et des risques professionnels.

Une maladie est " professionnelle " si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou si elle résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.

Reconnaissance des maladies professionnelles :
Les maladies liées au travail sont de deux catégories différentes : d’une part les maladies professionnelles non reconnues, plus communément appelées " maladies d’origine professionnelle ", et d’autre part les maladies professionnelles reconnues et indemnisées.
Sont considérées comme maladies professionnelles et indemnisées comme telles, les maladies qui répondent aux critères suivants :
 faire partie des maladies figurant à l’un des tableaux annexés aux décrets de publication des maladies professionnelles (tableaux annexés au Code de la Sécurité sociale)
 présenter toutes les manifestations de la maladie énumérée au tableau considéré
 être provoquées par les travaux énumérés limitativement ou de façon indicative dans le tableau
 apparaître dans un délai dit de prise en charge.

Tableaux des maladies professionnelles :
Les tableaux des maladies professionnelles étant en constante révision ou modification, il est illusoire de prétendre les citer tous.
Chaque tableau comporte :
 son numéro chronologique de promulgation
 la désignation de la maladie
 le ou les délai(s) de prise en charge
 la mention de la qualité limitative ou indicative des travaux susceptibles de provoquer la maladie (voir exemple ci-après).

Extrait d’un tableau de maladie professionnelle :

Produits incriminés	Délai de prise en charge	Nature de la liste	Num. du tableau
Plomb et ses composés	3 mois à 10 ans	Indicative	1
Tétanos professionnel	30 jours	Indicative	7
Poussières de Silice	15 ans	Indicative	25
Amiante	35 ans	Indicative	30

La reconnaissance de la maladie professionnelle peut être réalisée par le comité régional de reconnaissance :
 si une maladie désignée dans un tableau n’a pas été contractée dans la ou les conditions mentionnées à ce tableau (délai de prise en charge, durée d’exposition ou à la liste limitative des travaux)
 s’il est établi qu’une maladie non désignée dans un tableau, directement causée par le travail habituel de la victime, a entraîné le décès ou une incapacité permanente d’un taux supérieur à 66,66%.

Maladies à caractère professionnel :
La déclaration de maladie professionnelle doit être faite par le salarié qui en est victime auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie.
Tout médecin a obligation de déclarer à l’inspection du travail les maladies à caractère professionnel. Cette obligation de déclaration a été prévue dans le but de faire évoluer la mise à jour des tableaux des maladies.

Accédez à l’Aide-mémoire BTP de la prévention de l’INRS pour approfondir le sujet.

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